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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IRENE CLAYEUX
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COUSU D'AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSU D'AMOUR
S.A. IRENE CLAYEUX - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1705981
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque COUSU D'AMOUR

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) IRENE CLAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUSU D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRENE CLAYEUX domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque COUSU D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSU D'AMOUR est expirée depuis le 8 novembre 2001.

IRENE CLAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : DU BON COTE , LES COUREURS D'OCEANS , COTE BABY


S.A. IRENE CLAYEUX - Société Anonyme - Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163846 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163845 - Publication au BOPI 1993-10-11

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